MANUEL D'UTILISATION : PSEUDONYMISATION & ANONYMISATION
Version 2.1 (23/07/2018) - 315.69 KB
Ce document est en français
Procédure de mise à disposition de données à caractère personnel relatives à la santé.
CONDITIONS GÉNÉRALES : CERTIFICATS EHEALTH
Version 1.1 (20/07/2018) - 333.56 KB
Le prestataire de soins étranger qui souhaite obtenir un certificat eHealth via la méthode « hybride » doit préalablement remplir et envoyer cette déclaration selon les modalités précisées.
Version 1.1 (20/07/2018) - 329.7 KB
Conditions générales d'utilisation.
COOKBOOK : EHEALTHBOX
Version 2.1 (30/04/2018) - 348.4 KB
Ce document est en anglais
L'utilisation de métadonnées personnalisées dans les messages de l'eHealthBox a pour but d'offrir aux grandes organisations (comme les hôpitaux) des possibilités de routage supplémentaires (facultatives).
FORMULAIRE : CERTIFICATS EHEALTH
Version 1.2 (06/04/2018) - 385.53 KB
Certificat de production Formulaire de procuration pour la demande d'un certificat au nom d'une organisation ou institution. Si le demandeur du certificat est un travailleur de l'organisation qui est un acteur du secteur des soins de santé belge, celui-ci doit disposer d'une procuration enregistrée (écrite) du représentant légal de l'organisation ou institution.
Version 1.1 (05/04/2018) - 202.54 KB
Certificat d’acceptance Formulaire de procuration pour l’obtention d’un certificat d’acceptance pour un projet déterminé, une période déterminée et par le responsable du projet.
Version 1.2 (05/04/2018) - 252.98 KB
Certificat d’acceptance Contrat avec une firme logicielle pour la demande d’un certificat de test
DÉLIBÉRATION : RN CONSULT
(28/03/2018) - 194.94 KB
Demande émanant de la plate-forme eHealth d’utiliser les données du Registre national pour fournir aux acteurs des soins de santé un service d’aide au pré-remplissage des prescriptions électroniques ainsi qu’un service de recherche du numéro de Registre national d’un patient sur base d’une consultation phonétique du Registre national (RN-MA-2018-123)
PROCÉDURE : CERTIFICATS EHEALTH
Version 2.0 (28/03/2018) - 2.76 MB
Manuel actualisé du eHealth Certificate Manager avec ajout de la méthode via CSAM destinée aux prestataires de soins non-résidents sans eID.
(06/03/2018) - 226.53 KB
Délibération n° 18/039 du 6 mars 2018 portant sur l’utilisation de données à caractère personnel des registres Banque Carrefour par la plate-forme eHealth en vue d’aider les professionnels des soins de santé à remplir les prescriptions électroniques et à rechercher les numéros d'identification de patients.
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